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  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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16 septembre 2016 5 16 /09 /septembre /2016 07:39

Le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre est un document de planification stratégique qui vise à encadrer l'aménagement des 92 communes du territoire à l'horizon des 20 prochaines années. Ainsi, il fixe les objectifs et les orientations en matière d'aménagement afin d'assurer un développement harmonieux (équilibre, diversité des fonctions, mixité sociale, respect de l'environnement, limitation de la consommation foncière...) de ce territoire.

Les Plans Locaux d'urbanisme (PLU) et les Cartes communales, documents de planification locale mis en place dans les communes, devront être compatibles avec ces orientations, une fois le Schéma de Cohérence Territoriale approuvé.

Pour l'instant, le projet de SCOT Loire Centre, arrêté le 10 Mai 2016 en Comité syndical, est soumis à l'enquête publique.

Dans le cadre de cette enquête publique, vous avez la possibilité de vous exprimez sur ce projet  en nous faisant part de vos observations entre le 3 Octobre à partir de 9H et le 7 Novembre jusqu'à10H :

- en les inscrivant directement dans le registre qui accompagne le dossier d'enquête publique mis à disposition dans les 8 lieux d'enquête du territoire, aux jours et heures d'ouverture des sièges du Syndicat mixte du SCOT Loire Centre et des 7 Communautés de communes comprises dans son périmètre (les Communautés de communes de Balbigny, des Collines du Matin, de Feurs en Forez, des Montagnes du Haut Forez, du Pays d'Astrée, de la COPLER et des Vals d'Aix et Isable).

- en rencontrant un membre de la Commission d'enquête lors de l'une des 15 permanences mentionnées dans l'arrêté d'enquête publique et l'avis d'enquête publique consultables ci-dessous.

- en écrivant à "Monsieur le Président de la Commission d'enquête" au Syndicat mixte du SCOT Loire Centre, en Communauté de communes de Balbigny, ZA du Bois Vert, 42110 Epercieux-Saint-Paul.

Vous trouverez toutes les informations relatives à cette enquête publique dans l'Arrêté d'enquête publique et l'Avis d'enquête publique en cliquant sur les fichiers ci-dessous:

 

 

Une page dédiée "Enquête publique" est à votre disposition pour vous permettre la consultation du dossier d'enquête publique (hors le registre d'enquête publique).

Cliquer sur le lien ci-dessous.

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