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  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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L'enquête publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) Loire Centre se déroulera du Lundi 3 Octobre 2016 à 9H au Lundi 7 Novembre 2016 jusqu'à 10H.

 

Le dossier d'enquête publique est composé des pièces suivantes:

1- Arrêté du Président n°AP 2016/02 portant ouverture d'une enquête publique sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale Loire Centre.

 

2- Délibération n°2016-05-10/03 du Comité syndical du Syndicat mixte du SCOT Loire Centre prise en date du 10 Mai 2016 approuvant le bilan de la concertation mise en œuvre pour l'élaboration du SCOT Loire Centre, annexé à celle-c.

 

3- Délibération n°2016-05-10/04 du Comité syndical du Syndicat mixte du SCOT Loire Centre prise en date du 10 Mai 2016 arrêtant le projet de SCOT Loire Centre.

 

4- Projet de Schéma de Cohérence Territoriale arrêté en Comité syndical le 10 Mai 2016 comprenant les pièces suivantes:

1- Rapport de présentation

  • Tome 1: Diagnostic
  • Tome 2: Etat Initial de l'environnement
  • Tome 3: Justifications des dispositions du SCOT et son articulation aux autres documents
  • Tome 4: Evaluation environnementales des incidences notables prévisibles de la mise en oeuvre du SCOT sur l'environnement et mesures prises
  • Tome 5: Indicateurs de suivi
  • Tome 6- Résumé non technique
  • Annexe du Rapport de présentation: Etude de gisements fonciers

2- Projet d'Aménagement et de Développement Durables- PADD

3- Document d'Orientations et d'Objectifs- DOO

  • Document graphique du DOO- 1: Corridors écologiques et réservoirs de biodiversité
  • Document graphique du DOO- 2: Terroirs agricoles spécifiques
  • Annexes du DOO:

. Annexe 1- "Tâche urbaine" de Spot Théma 2015

. Annexe 2- Limites à l'urbanisation le long des corridors écologiques

4- Annexe du SCOT Loire Centre: Etude adéquation besoins ressources en eau potable

 

5- Les avis sur le projet de SCOT arrêté le 10 Mai 2016 transmis au Syndicat par les Personnes Publiques Associées.

 

6- L'avis de l'autorité environnementale reçu par courriel le 14 Septembre 2016.

 

La taille des fichiers étant limitée par le blog, les liens ci-dessous vous permettront d'accéder aux différentes pièces composant le dossier d'enquête publique:

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Published by scotloirecentre