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  • : Le SCOT Loire Centre
  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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5 octobre 2012 5 05 /10 /octobre /2012 09:06

Les modalités de concertation relatives à l'élaboration du SCOT Loire Centre ont été définies par délibération du Comité syndical en date du 2 Décembre 2011.

Les objectifs visés par le Syndicat mixte pour cette concertation sont de permettre une large information du public sur l'ensemble du territoire concerné par l'élaboration du Schéma de Cohérence Territoriale Loire Centre.

Afin de sensibiliser la population aux enjeux futurs du territoire, d'assurer l'expression des idées et des points de vue, de connaitre les aspirations de la population et de recuillir les avis de tous ceux qui souhaitent apporter leurs contributions à l'élaboration du document avant l'arrêt du projet par les élus, des documents et un registre de concertation, sur lequel peuvent être consignées les observations de la population, sont mis à la disposition du public aux jours et heures d'ouverture:

- du Syndicat mixte et de la Communauté de communes de Balbigny localisés 6 Rue du 8 Mai à Balbigny,

- de la Communauté de communes des Collines du Matin localisée 2 Rue Denis Boulanger à Panissières,

- de la Communauté de communes de Feurs en Forez localisée 13 Avenue Jean Jaurès à Feurs,

- de la Communauté de communes des Montagnes du Haut Forez localisée 1 Rue Claude Peurière à Noirétable,

- de la Communauté de communes du Pays d'Astrée localisée 17 Route de Roanne à Boën-sur-Lignon,

- de la Communauté de communes du Pays entre Loire et Rhône localisée Rue de la Tête Noire à Saint-Symphorien-de-Lay,

- de la Communauté de communes des Vals d'Aix et Isable localisée 28 Rue Robert Lugnier à Saint-Germain-Laval.

Parmis les 1er documents d'ores et déjà disponibles, vous trouverez un document explicitant ce qu'est un SCOT et présentant le calendrier prévisionnel de l'étude ainsi que le Porter à connaissance de l'Etat. Vous pouvez aussi les consulter en cliquant sur les liens ci-dessous:

Doc Qu'est de qu'un SCOT 05-10-2012 Doc Qu'est de qu'un SCOT 05-10-2012

Porter à Connaissance de l'Etat-SCOT Porter à Connaissance de l'Etat-SCOT

 

D'autres documents seront mis à la disposition du public au fur et à mesure de l'avancée de l'étude.

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31 mai 2012 4 31 /05 /mai /2012 09:13

L'article L5211-47 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) prévoit, pour les établissement publics de coopération intercommunale comprenant au moins une commune de plus de 3 500 habitants et plus, la transmission des actes règlementaires pris par l'organe délibérant ou l'organe exécutif dans le mois, pour affichage, aux communes membres ou leur publication dans un recueil des actes administratifs.

Le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre est un syndicat mixte "fermé" regroupant 7 établissements publics de coopération intercommunale et est, à ce titre, soumis aux dispositions communes relatives aux établissements publics de coopération intercommunale et aux syndicats de communes.

La mise en place d'un Recueil des Actes Administratifs a été décidée par délibération du Comité syndical en date du 2 Décembre 2011 afin de faciliter la publicité des actes règlementaires du syndicat.

Le 1er Recueil des Actes Administratifs du Syndicat est aujourd'hui publié. Il recense tous les actes règlementaires pris par le Comité syndical entre le 1er Décembre 2011 et le 1er Juin 2012. Sa publication sera donc semestrielle.

 

Recueil des Actes Administratifs du Syndicat N°1

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23 mars 2012 5 23 /03 /mars /2012 10:35

L'élaboration du SCOT Loire Centre a été prescrite par délibération du Comité syndical en date du 2 Décembre 2011.

Le 26 Janvier 2012, le Comité syndical décidait à l'unanimité de demander l'adhésion du syndicat à l'agence d'urbanisme de la région stéphanoise (EPURES).

EPURES accompagnera le syndicat dans la conduite de cette démarche d'élaboration.

Les études sont aujourd'hui lancées.

Article paru dans La Tribune-Le Progrès le 9 Mars 2012

Article paru dans L'Essor le 16 Mars 2012

Un premier cycle de rencontres avec chacune des 7 Communautés de communes incluses dans le périmètre du SCOT Loire Centre est engagé pour amorcer le dialogue avec les élus et ce travail qui devra être conduit conjointement.

Le calendrier de ce 1er cycle de rencontres est le suivant :

  • Communauté de communes des Collines du Matin: le 22 Mars 2112
  • Communauté de communes de Feurs en Forez: le 27 Mars 2012
  • Communauté de communes de Balbigny: le 3 Avril 2012
  • Communauté de communes Des Vals d'Aix et Isable: le 24 Avril 2012
  • Communauté de communes des Montagnes du Haut Forez: le 26 Avril 2012
  • Commaunuté de communes du Pays entre Loire et Rhône: le 3 Mai 2012
  • Communauté de communes du Pays d'Astrée: le 14  Mai 2012

Les élus ont souhaité que cette démarche ait un ancrage territorial important avec une implication très forte de la part de chacun des 93 maires du territoire, ce SCOT devant être le fruit de la réflexion des élus.

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30 novembre 2011 3 30 /11 /novembre /2011 10:32

Aujourd'hui, Mercredi 30 Novembre 2011, le Blog du SCOT Loire Centre vient d'être créé.

 

Il est pour l'instant en cours de construction mais vous y trouverez à terme des informations qui vous permettront de comprendre la démarche d'élaboration d'un Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT) et l'avancée des études d'élaboration du SCOT Loire Centre.

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