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  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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Comité Syndical du 2 Décembre 2011

Délibération 1- Adhésion Fédération Nationale des SCOT 

Délibération 2- Adhésion démarche Inter-SCOT

Délibération 3- Décision modificative du budget

Délibération 4- Dématérialisation des actes administratifs

Délibération 5- Dématérialisation des marchés publics

Délibération 6- Elaboration du SCOT et définition des modalités de la concertation

Délibération 7- Mise en place d'un recueil des actes administratifs

Délibération 8- Constitution de la Commission d'Appel d'Offres

Délibération 9- Constitution d'une Commission d'Analyse des Documents d'Urbanisme

Délibération 10- Adoption du Règlement intérieur

Délibération 11- Avis du Syndicat sur la Modification du PLU de Saint-Sixte

Délibération 12- Avis du Syndicat sur la Modification du PLU de Cordelle

Délibération 13- Accord du Syndicat pour l'ouverture à l'urbanisation projetée dans le cadre de la Révision simplifiée du PLU de Cordelle

 

Comité Syndical du 26 Janvier 2012

Délibération 1- Adhésion à l'Agence d'urbanisme de la région stéphanoise (EPURES)

Délibération 2- Débat d'Orientations Budgétaires

Délibération 3- Adhésion à un service de santé au travail

 

Comité Syndical du 15 Mars 2012

Délibération 1- Approbation du Compte de gestion

Délibération 2- Approbation du Compte administratif

Délibération 3- Affection de résultat de l'exercice 2011 au Budget primitif 2012

Délibération 4- Représentation du Syndicat mixte à l'assemblée générale d'EPURES

 

Comité Syndical du 15 Octobre 2012

Délibération 1- Décision modificative du budget 2012

 

Comité Syndical du 17 Décembre 2012

Délibération 1- Poursuite de l'étude d'élaboration du SCOT avec EPURES sur l'année 2013

Délibération 2- Représentation du Syndicat à la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE Loire en Rhône-Alpes

Délibération 3- Concours du receveur municipal- Attribution d'indemnité

Délibération 4- Décision modificative n°2 du Budget 2012

 

Comité Syndical du 15 Février 2013

Délibération 1- Débat d'Orientations Budgétaires

 

Comité Syndical du 25 Mars 2013

Délibération 1- Approbation du Compte de gestion

Délibération 2- Approbation du Compte administratif

Délibération 3- Affectation de résultat de l'exercice 2013 au Budget primitif 2013

Délibération 4- Contributions financières des collectivités membres au Syndicat mixte du SCOT Loire Centre

Délibération 5- Frais de mission du Président

Délibération 6- Délégation au Président et modification du Réglement intérieur

 

Comité syndical du 30 Mai 2013

Délibération 1- Marché à procédure adaptée-Etude Adéquation Besoins/ Ressources en eau potable des collectivités membres du SCOT Loire Centre

Délibération 2- Conventions avec le Conseil général et la Préfecture pour la dématérialisation des actes administratifs

Délibération 3- Approbation de la Convention avec Epures

Délibération 4- Frais de mission du Président pour les 9ème Rencontres Nationales des SCOT

Délibération 4bis- Frais de mission du Président pour les 9èmes Rencontres Nationales des SCOT (Délibération rectificative)

 

Comité syndical du 26 Septembre 2013

Délibération 1- Convention d'étude entre le Syndicat mixte du SCOT Loire Centre et EPORA

 

Comité syndical du 23 Décembre 2013

Délibération 1- Election d'un(e) Vice-Président(e)

Délibération 2- L'évaluation environnementale du SCOT

Délibération 3- Poursuite de l'étude délaboration du SCOT avec EPURES sur 2014

Délibération 4- Coucours du receveur municipal- Attribution d'indemnité

 

Comité syndical du 23 Janvier 2014

Délibération 1- Débat d'Orientations Budgétaires

Délibération 2- Accord méthodologique sur la poursuite de l'élaboration du SCOT

 

Comité syndical du 10 Mars 2014

 

Comité syndical du 26 Mai 2014

Comité syndical du 8 Juillet 2014

Comité syndical du 17 Décembre 2014

Comité syndical du 17 Février 2015

Comité syndical du 24 Mars 2015

Comité syndical du 7 Avril 2015

Comité syndical du 19 Mai 2015

Comité syndical du 27 Octobre 2015

Comité syndical du 15 Décembre 2015

Comité syndical du 9 Février 2016

Comité syndical du 10 Mai 2016

Comité syndical du 6 Septembre 2016

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