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  • : Ce blog a pour objectif de tenir informé la population sur l'avancée de l'élaboration du SCOT Loire Centre
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Comme le prévoient les dispositions du code de l’urbanisme, le Préfet doit notifier au Président du Syndicat mixte le Porter à Connaissance de l’Etat concernant le projet de SCoT Loire Centre.

Ce Porter à Connaissance a pour objectif d’informer les élus des dispositions législatives et réglementaires relatives aux schémas de cohérence, ainsi que des dispositions particulières applicables au territoire Loire Centre. Il fait également la synthèse des informations propres à ce territoire et produites par les services de l’Etat.

Dans l'attente de son élaboration, les services de l’Etat ont fait parvenir, le 1er Août 2011, au syndicat une synthèse des éléments d’enjeux prioritaires auxquels l’Etat sera attentif dans l’élaboration du projet de SCOT.

Note d'enjeux 01-08-2011

 

Le 9 Avril 2012, le Syndicat a reçu le Porter à Connaissance initial de l'Etat.

Au delà de l'encadrement normatif du SCOT, ce document présente les éléments ayant une implication territoriale, relevant des thématiques milieux naturels et biodiversité, patrimoine, ressources, risques,espaces agricoles et forestiers, habitat mais aussi mobilité et équipements. Il est également fait état des servitudes ayant un impact sur cette échelle de territoire et des études disponibles susceptibles d'alimenter la réflexion.

Porter à connaissance initial de l'Etat

 

A noter que tout élément nouveau, qui interviendrait pendant la phase d'élaboration du SCOT Loire Centre, pourra faire l'objet d'un porter à connaissance complémentaire.

 

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